Crédits
& propriété intellectuelle

Les photographies présentées sur ce site ont été réalisées principalement par Jade Huong Mai Photo.

Certaines prises de vue et productions visuelles complémentaires ont été réalisées par Maison Saint-Martin.

Les photographies et productions visuelles présentées sur ce site demeurent protégées par les droits de leurs auteurs ou titulaires respectifs.

Toute reproduction, diffusion, adaptation, modification, publication ou utilisation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est soumise à leur autorisation préalable, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable.

Les créations originales de Maison Saint-Martin, notamment les pièces composant la collection BRAME, sont protégées par les dispositions applicables au droit d’auteur.

Les modèles de la collection BRAME ont également fait l’objet de dépôts de dessins et modèles auprès de l’Institut national de la propriété industrielle.

Ces dépôts portent sur l’apparence des créations telle qu’elle ressort des représentations déposées, notamment leurs lignes, leurs contours, leurs formes, leurs proportions et leur composition visuelle.

Toute reproduction, adaptation, fabrication, présentation, offre à la vente, commercialisation ou exploitation non autorisée d’une création Maison Saint-Martin susceptible de porter atteinte aux droits de la Maison est interdite dans les conditions prévues par la législation applicable.

La structure du site, son identité visuelle, ses textes, photographies, vidéos, illustrations, éléments graphiques, mises en page, signes distinctifs et, plus généralement, l’ensemble des contenus qui y sont présentés sont la propriété de Maison Saint-Martin ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

La consultation du site n’emporte aucun transfert ni aucune concession de droits sur ces éléments.

Toute reproduction, représentation, extraction, adaptation, traduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sous réserve des utilisations expressément autorisées par la loi.

L’acquisition d’une pièce Maison Saint-Martin emporte uniquement le transfert de la propriété de l’objet matériel.

Elle ne confère aucun droit de reproduction, d’adaptation, de fabrication, d’édition, de représentation ou d’exploitation de la création, sauf convention écrite contraire conclue avec le titulaire des droits concernés.